Conditions générales de ventes

ARTICLE 1er – Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services (ci-après, les « Conditions Générales ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des Services réalisés depuis le site www.reversestudio.fr appartenant à la micro entreprise Indy BRILLE, dont le siège social est 6 rue d'Armaillé 75017 PARIS sous le numéro 884803293400012 et exerçant son activité sous l’enseigne REVERSE STUDIO (ci-après, « le Reverse Studio») auprès d’acheteurs (ci-après, le « Client »), désirant acquérir les produits (ci-après, les « Produits ») ou bénéficier des prestations de services (ci-après, les « Services ») proposés par le Reverse Studio au sein de son studio de danse privé.

Les Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits et Services proposés par le Reverse Studio au Client, à partir du site.

Le fait pour le Client, de commander sur le site www.reversestudio.fr des Produits et Services emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales qui prévalent sur toutes autres conditions et notamment celles applicables pour les ventes au sein du studio. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir acceptées sans réserve avant son achat de Produit ou de Service. A cet égard, elles lui sont opposables conformément aux termes de l’article 1119 du code civil.

La vente de Produits ou Services est réputée conclue à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.

Ces Conditions Générales pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en ligne sur le Site à la date de passation de la commande.

Les Conditions Générales sont disponibles au siège social de Françoise et sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits et Services proposés par Françoise.

ARTICLE 2 – Informations précontractuelles

Article 2.1:

Le Client reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales et de toutes les informations listées à l’article L221-5 du code de la consommation.

Article 2.2:

Sont transmises au Client, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :

les caractéristiques essentielles des Services;
le prix des Services et des frais annexes ;
en l’absence d’exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le Reverse Studio s’engage à exécuter le Service, quel que soit son prix ;
les informations relatives à l’identité du Reverse Studio, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités;
les informations relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l’existence et aux modalités de mise en œuvre des garanties et autres conditions contractuelles.

Article 2.3:

Le Reverse Studio communique au Client les informations suivantes :

son nom ou sa dénomination sociale, l’adresse géographique de son établissement et, si elle est différente, celle du siège social, son numéro de téléphone et son adresse électronique ;
les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat, ainsi que les modalités prévues par le Reverse Studio pour le traitement des réclamations ;
en cas de vente, l’existence et les modalités d’exercice de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-1 et suivants du code de la consommation, de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et s. du code civil, ainsi que, le cas échéant, de la garantie commerciale et du service après-vente respectivement visés aux articles L. 217-15 et L. 217-17 du code de la consommation ;
la durée du contrat, lorsqu’il est conclu à durée déterminée, ou les conditions de sa résiliation en cas de contrat à durée indéterminée.

Article 2.4:

Le Reverse Studio indique, en ce qui concerne le contenu numérique :

toute interopérabilité pertinente de ce contenu avec certains matériels ou logiciels dont le Reverse Studio a ou devrait raisonnablement avoir connaissance.

ARTICLE 3 – Description des Services

Le Client a la possibilité de passer sa commande de Services en ligne sur le Site dans la limite des stocks et disponibilités. Le Reverse Studio propose différents types de Services définis et dont les tarifs sont détaillés définis en Annexe 1 des présentes.

Les Services sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le Site. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du Reverse Studio ne pourrait être engagée.

ARTICLE 4 – Conditions d’accès aux Services et règlement intérieur

Pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité des Services et permettre à chaque Client de participer, l’accès aux Services est conditionné au respect des règles suivantes :

Le Client devra se présenter 15 minutes avant l’heure de début du cours. L’accueil des élèves pour chaque cours se fait jusqu’à 5 minutes avant le début du cours. Passé ce délai, nous ne pourrons malheureusement pas autoriser l’accès au Studio ;
Les cartes et PASS sont nominatifs et ne peuvent en aucun cas être cédés à un tiers ;
L’heure de début de réalisation des Services ne sera pas décalée en cas de retard du Client quel qu’en soit la cause ;
Le Client devra respecter le règlement intérieur du Reverse Studio, sous peine d’expulsion du cours sans remboursement.

ARTICLE 5 – Formation de la commande

Article 5.1 – Condition de la commande :

Le Client doit être majeur au moment de la passation de la commande.

En cas d’indisponibilité d’un Service, le Client en sera informé soit directement par un message sur le Site soit par courrier électronique.

En commandant les Services, le Client certifie qu’il s’est assuré qu’il n’est l’objet d’aucune contre-indication à la pratique du sport et plus particulièrement des activités proposées par le Reverse Studio, à savoir notamment la pole dance, la danse acrobatique, la gymnastique et la danse.

Le nombre de place à chacun des cours étant limité, le Client doit réserver ses cours sur la plateforme FITOGRAM sur le Site du Reverse Studio.

Article 5.2 – Signature électronique

La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire du Client et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’accord de celui-ci à :

– exigibilité des sommes dues au titre de la commande

Le paiement se fait sur place ou via la plateforme FITOGRAM.

ARTICLE 6 – Prix

Les Produits et Services sont fournis aux prix en vigueur figurant sur le Site. Le prix des Services est détaillé sur le site du studio – page « Tarifs ». Il conduit également au logiciel de réservations en ligne: FITOGRAM sur lequel d'autres informations complémentaires sont disponibles. Le Reverse Studio se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

Les prix sont exprimés en Euros TTC.

Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. Le paiement s'effectue mensuellement selon les cartes OU abonnements.

Le prix de la commande de cartes et de Pass peut être payé en plusieurs versements selon un échéancier définit d’un commun accord avec le Reverse Studio.

Un abonnement commence le 1er du mois et finit le dernier jour du mois. Que le client commence le 1, le 15 ou le 20, celui-ci s'engage à payer le mois en entier.

Tous les produits vendus par le Reverse Studio sont remis à zéro le 1er juillet de chaque année.

Si le client achète une carte de 20 cours et ne l'a pas terminé le 1er Juillet de l'année en cours, celle-ci est donc périmée et les cours restants sont perdus. De même pour les abonnements.

ARTICLE 7 – Conditions de paiement

Sauf accord contraire du Reverse Studio, le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client :

soit par paiement sécurisé sur la plateforme FITOGRAM, par cartes bancaires : Visa, MasterCard,, autres cartes bleues (Ecard bleue), PayPal
soit par chèque, carte bancaire ou espèce directement au Reverse Studio.

En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. La mise à l’encaissement du chèque est réalisée vers le milieu du mois.
En outre, le Reverse Studio se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes effectuées par le Client et de lui interdire l’accès aux cours.

ARTICLE 8 – Disponibilité des Services

Pour des raisons d’organisation des ressources et de disponibilité des places pour les cours, les réservations pour les cours collectifs, les cours privés et les cours ONLINE doivent impérativement être annulées jusqu’à quatre (4) heures pour les cours collectifs réguliers et ONLINE et douze (12) heures pour les cours privés. A défaut d’annulation dans le délai impératif de quatre (4) ou douze (12) heures avant le début du cours selon qu’il s’agit d’un cours collectif, d’un cours privé ou d’un cours ONLINE, le montant ou la durée du cours sera dû et déduit de la carte de cours.

Les cours collectifs, virtuels et privés ne pourront être décalés si le Client arrive en retard.

Définitivement empêché pour des causes de santé ou professionnelles, et sur présentation de justificatifs adéquats dans un délai maximum de 7 jours à compter de la date de la prise d’effet du justificatif, le Client – bénéficiant des n'importe quel PASS d’une durée de six (6) mois ou d’une carte valable six (6) mois ou plus – pourra demander la résiliation unilatérale de son contrat. Lui sera alors remis les chèques qui n'ont pas encore été encaissés par le Reverse Studio. Aucun remboursement possible.

Momentanément empêché pour des causes de santé ou professionnelles, et sur présentation de justificatifs adéquats dans un délai maximum de 7 jours à compter de la date de la prise d’effet du justificatif, le Client pourra demander à prolonger la durée de son contrat de la durée restant de celui-ci à compter de la fin de son empêchement.

ARTICLE 9 – Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, si le Client a acheté les Services sur le Site Internet, le Client dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la livraison des Produits ou de la commande des Services pour exercer son droit de rétractation auprès du Reverse Studio, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement.

Le droit de rétractation se fait à l’aide du formulaire de rétractation qui sera envoyé par mail.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix des Services achetés sur le Site Internet et les frais de livraison sont remboursés.

L’échange ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le Reverse Studio, de la réception de la demande de rétractation.

Si avec l’accord du Client, les Services ont été pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation, le Client renonce expressément à son droit de rétractation.

Les Services déjà exécutés ou pour lesquels le droit de rétractation interviendrait dans un délai inférieur à ceux prévus pour leur annulation selon la grille tarifaire consultable sur le site, ne pourront être remboursés.

Les abonnements ont un engagement de six (6)mois minimum . Passé ces six (6) mois, le client est libre de prolonger son abonnement ou de partir en payant des frais. Les abonnements peuvent s'arrêter seulement si un justificatif type accident, problème de santé ou déplacement professionnel est présenté.

ARTICLE 10 – Garantie et Responsabilité

Les Services sont conformes à la réglementation en vigueur en France et sont commercialisés à l’intention de non professionnels.

Responsabilité au titre des Services :

Les Services sont assurés par des professionnels expérimentés qui sont charge de leur mise en œuvre.

Les cours pourront être annulés à tout moment par le Reverse Studio sans avoir à justifier des raisons de leur annulation sous réserve d’en informer les Clients avec un préavis minimal de six (6) heures. Une telle annulation pourra en particulier intervenir si moins de 4 élèves sont inscrits, en cas d’empêchement du professeur ou en cas de problème inhérent au local du Reverse Studio. Dans ce cas les cours seront crédités sous la forme d’unité de cours pour les cartes ; il en est de même des achats à l’unité qui ne peuvent pas faire l’objet d’un remboursement.

Le Reverse Studio se réserve également le droit d’annuler les cours à tout moment et sans préavis en cas de problème de sécurité.

Le Reverse Studio met à disposition des Clients un espace vestiaire leur permettant de se changer. Les affaires des Clients restent sous leur entière responsabilité et la responsabilité du Reverse Studio ne saurait être engagée en cas de perte, de détérioration ou de vol dès lors qu’aucune faute ne pourra être retenue à l’encontre du Reverse Studio ni de ses installations.

ARTICLE 11 – Protection des données à caractère personnel

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union européenne, dans les cas suivants :

- quand l'utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en œuvre de ces services, la Plateforme est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats ;

- lorsque l'utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la Plateforme, des informations accessibles au public ;

- quand l'utilisateur autorise le site web d'un tiers à accéder à ses données ;

- quand la Plateforme recourt aux services de prestataires pour fournir l'assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d'un accès limité aux données de l'utilisateur, dans le cadre de l'exécution de ces prestations, et ont l'obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;

- si la loi l'exige, la Plateforme peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la Plateforme et se conformer aux procédures administratives et judiciaires.

ARTICLE 12 – Propriété intellectuelle

Le contenu du Site internet est la propriété de Indy Brille et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
En outre, Indy Brille reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc. réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture et de la présentation des Produits et Services.

ARTICLE 13 – Litiges :

«En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable. A défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir l’Association des Médiateurs Européens (AME CONSO), dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.

La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :

soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com ;
soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 11 Place Dauphine – 75001 PARIS. »

ARTICLE 14 – Clauses diverses

ARTICLE 14.1 – Non-validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

ARTICLE 14.2 – Non-renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes Conditions Générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

ARTICLE 14.3 – Langue du contrat

Les présentes Conditions Générales sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 14.4 – Loi applicable

Les présentes Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige survenant à propos de l’exécution, de la résiliation ou de l’interprétation des Conditions Générales, les parties s’efforceront de régler leur différend à l’amiable.

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Sous réserve des dispositions légales d’ordre public applicables, tout différend lié ou résultant de la validité, de l’exécution, de l’interprétation ou de la formation des présentes Conditions Générales fera l’objet en priorité d’une demande à la Société pour obtenir une solution amiable et à défaut de conciliation, à la juridiction exclusive des juridictions de Paris (France).

Annexe « Services et Tarifs »

Cette Annexe décrit les Services et Tarifs de ceux-ci applicables à compter du 8 novembre 2021.

Le Reverse Studio propose différents types de Services, à savoir :
– des cours collectifs réguliers selon des formules au temps passé ou sur abonnements (pole dance, exotic dance, assouplissement, aérien, etc…) ;
– des cours privés ;
– des prestations d’animation d’enterrements de vie de jeune fille et des enterrements de vie de garçon ;
– des prestations de type « shows » (spectacles), séances de « team building », « workshops » ou cours en entreprises.
– des prestations de location de salle ;
– des prestations de shooting photos ;
– des prestations de maquillage, masterclass.

1. COURS COLLECTIFS REGULIERS :

Les cours réguliers qui ont une durée d'une (1) heure ou d’une heure et trente minutes (1h30) sont définis selon un calendrier préétabli par le Reverse Studio.

1.1. A l’UNITE :

Le premier cours d'essai est à 10€ pour la Pole Dance.

Le premier cours d'essai de souplesse OU exotic est à 5€.

Un cours de 1h ou 1h30 = 25€

1.2. LES ABONNEMENTS :

•1 cours (au choix) par semaine = 74€/mois LIGHT PASS

a.Engagement de 6 mois + 36€ (x1) de frais de résiliation

b.Engagement jusqu'au 1er juillet (à l'année) de l'année en cours + 0€ de frais de résiliation

•2 cours (pole dance + souplesse OU exotic) par semaine = 95€/mois DARK PASS

a.Engagement de 6 mois + 35€ (x1) de frais de résiliation

b.Engagement jusqu'au 1er juillet (à l'année)de l'année en cours + 0€ de frais de résiliation

•3 cours (pole dance+souplesse+exotic) par semaine =110€/mois ULTIMATE PASS

a.Engagement de 6 mois + 35€ (x1) de frais de résiliation

b.Engagement jusqu'au 1er juillet (à l'année) de l'année en cours + 0€ de frais de résiliation

Le client active son abonnement via la plateforme de réservations en ligne: FITOGRAM et apporte au Reverse Studio les chèques avec le montant correspondant à l'abonnement choisi. Soit:

•6x75€ +36€ si abonnement de 6 mois OU 10 x75€ à l'année

•6x95€ +35€ si abonnement de 6 mois OU 10 x95€ à l'année

•6x110€ +35€ si abonnement de 6 mois OU 10 x110€ à l'année

1.3 LES CARTES:

Carte de 5 cours = 120€ valable 2 mois à partir de la date d'achats.

Carte de 10 cours = 220€ valable 3 mois à partir de la date d'achats.

Carte de 20 cours = 399€ valable 6 mois à partir de la date d'achats.

Les cartes sont non remboursables.